LIVRAISON

Le délai de livraison d'un ou plusieurs accessoire moto, accessoire quad, accessoire moto cross ou de nos autres articles varie de 3 à 10 jours ouvrables à compter de la réception de votre paiement (sauf ruptures de stocks imprévisibles de la part des fournisseurs d' accessoire moto, accessoire quad, accessoire moto cross ou autres qui est un cas exceptionnel, et périodes de congés des fournisseurs ou des fabricants ainsi que tout autre cas de force majeure : grèves, intempéries). Tous les colis sont acheminés par la Poste en COLISSIMO SUIVI sur toute la France et en Corse. Tous les colis à destination de l'étranger ou des Dom Tom sont acheminés par la Poste en service prioritaire (délai de livraison variable, ne relevant pas de la responsabilité de notre société).Dans le cas d'une rupture de stock ou de certains de nos articles qui peuvent être définitivement arrêtés, nous vous aviserons immédiatement afin de connaître vos exigences. (Remboursement des sommes versées en cas de paiement à la commande).

FRAIS DE LIVRAISON

La participation aux frais de port d'un accessoire moto, accessoire quad, accessoire moto cross ou autre est calculée article par article et indiquée sur votre formulaire de commande. La livraison est assurée par la Poste en COLISSIMO SUIVI.
PROVENCE COURSES se réserve le droit de contrôler les coordonnées communiquées pour éviter toutes utilisations frauduleuses des différents services.

FRAIS DE CONTRE REMBOURSEMENT

Les frais de contre remboursement sont en supplément des frais de port.

PRODUITS

Les photos des articles accessoire moto, accessoire quad, accessoire moto cross ou autre représentées sur PROVENCE COURSES sont non contractuelles et sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sur simple demande du Fabricant.

SECURITE

Notre site vous offre les meilleures garanties pour le règlement de vos achats. Le paiement est totalement sécurisé : paiement par chèque, par mandat cash, virement bancaire.

ECHANGE

Nous nous engageons à échanger tout article faisant l'objet d'un problème de taille ou d'adaptation. En cas d'une impossibilité de remplacement, nous nous engageons soit à vous proposer un modèle équivalent, soit à vous donner un avoir valable pendant un délai de 3 mois. L'engagement ci-dessus n'est valable qu'à la condition que l'article ne soit ni utilisé, ni abîmé et qu'il nous soit retourné dans son emballage individuel d'origine en excellent état accompagné de la photocopie de la facture sous 10 jours ainsi que du motif de renvoi par la poste en recommandé avec accusé de réception. Les frais de port de retour ne peuvent être en aucun cas remboursés, les colis en contre remboursement seront systématiquement refusés.

GARANTIE

Tous les articles homologués du site sont garantis pour une période de 6 mois contre tout vice de fabrication et en cas d'utilisation normale desdits articles. En aucun cas, La Société PROVENCE COURSES ne peut être tenue pour responsable d'une utilisation incorrecte des produits achetés ou d'un montage incorrect des ces dits produits et des conséquences qui en découleraient. Toutes les pièces Racing destinées à un usage exclusif sur circuit et les toutes les pièces tuning destinées à un usage exposition et show ne font l'objet d'aucune garantie. Les conséquences de leur utilisation et de leur montage ne sauraient engager la responsabilité de la Société PROVENCE COURSES. Nous précisons à notre aimable clientèle que certaines pièces que nous commercialisons modifient ou sont susceptibles de modifier les caractéristiques du véhicule. Leur utilisation ne saurait engager encore une fois la responsabilité de la Société PROVENCE COURSES.

PRODUITS NON HOMOLOGUES

L'utilisation d'articles non homologués pouvant modifier les caractéristiques du véhicule sont réservées aux compétitions dont le règlement le permet habituellement. Toutes modifications des caractéristiques du véhicule par rapport à son homologation sur le territoire français le rend impropre à la circulation routière. Il est interdit de s'en servir sur la voie publique. L'acquéreur des pièces non homologuées ne peut en aucun cas contester le fait de ne pas avoir été informé de la non homologation du bien vendu. Toute vente de système d'échappement réservé à la compétition est subordonnée à la signature d'un engagement de la part de l'acheteur qui reconnaît avoir pris connaissance de l'arrêté du 21 Février 1991, relatif à l'homologation des dispositifs d'échappements susceptibles d'être adaptés aux véhicules réceptionnés au titre du Code de la Route.

INCIDENT DE PAIEMENT

En cas d'incident de paiement, la vente est résiliée de plein droit, la Société PROVENCE COURSES se réserve le droit de demander, par référé, la restitution des produits. Les sommes restant dues deviendront immédiatement exigibles. Les frais engendrés par la nécessité d'un recouvrement en contentieux des sommes dues y compris les honoraires des officiers ministériels, les intérêts pour retard de paiement, demeurent à la charge de l'acheteur.

CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE

En application de la loi n° 80-3355 du 12 mai 1980, la Société PROVENCE COURSES, conserve la propriété des articles vendus jusqu'à l'encaissement effectif de l'intégralité du prix. Le défaut d'encaissement entraînera la restitution des articles.

DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux articles L.120-20 et suivants du Code de la consommation, vous bénéficiez d'un délai de sept (7) jours pour exercer votre droit de rétractation. Ce délai de sept jours court à compter de la date de réception des articles. Aucune obligation à justifier le motif, pas de pénalités en supplément, les seul frais restant à la charge des client sont les frais de port de retour des l'articles achetés. Pour annuler votre commande dans le délai de rétractation qui est de 7 jours ouvrés, il vous suffit de prendre contact avec notre service par le biais de la rubrique "contact" de notre site, qui vous expliquera les démarches à suivre. Merci de bien vouloir emballer l'article concerné avec précautions dans son emballage d'origine et de nous le renvoyer en utilisant l'étiquette de retour personnalisée. les colis en contre remboursement des frais de port seront systématiquement refusés, nous rappelons que les frais de port pour le retour sont à l'entière charge des clients.

CONTESTATION LITIGE

Toutes contestations relatives à l'exécution d'une commande seront portées devant le tribunal du siège social de Provence Courses